Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

    Mécontentement des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01441 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge sanitaire des personnes en détention

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10252 posée par M. Jacques Peyrat

    Encadrement de l'exercice de la psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09859 posée par M. Michel Bécot

    Application de l'article 4 de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09378 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Hospitalisation en urgence psychiatrique dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06342 posée par M. Michel Doublet

    Recommandations de l'INSERM pour le dépistage et la prévention des troubles mentaux chez l'enfant et l'adolescent

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage précoce des troubles mentaux des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible