Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

Mécontentement des psychiatres hospitaliers

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de psychotropes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

Offre de soin en santé mentale

La question est caduque

10/09/2009
Pertinence
Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

La question a été retirée

21/02/2008
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation de la psychiatrie publique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 01441 posée par M. André Vantomme

Prise en charge sanitaire des personnes en détention

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

Réponse du Ministère délégué à la famille

22/01/2004
Pertinence
Question n° 10252 posée par M. Jacques Peyrat

Encadrement de l'exercice de la psychothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/12/2003
Pertinence