Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01441 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge sanitaire des personnes en détention

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10252 posée par M. Jacques Peyrat

    Encadrement de l'exercice de la psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique nationale de santé mentale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07427 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de santé : réactualisation du concept de réseau de soin

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible