Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1034 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1034 questions

  1. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11239 posée par M. Francis Szpiner

    Mise en place des groupes de niveaux au collège à la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

    Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11060 posée par Mme Françoise Dumont

    Messages de menaces envoyés via l'espace numérique de travail de plusieurs lycées et collèges français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10736 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge du transport dans le cadre du dispositif « billetterie populaire de l'État » pour les jeux Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10691 posée par M. Fabien Gay

    Plan d'urgence pour l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Baisse de la dotation horaire globale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10329 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Réduction du nombre d'heures d'enseignement de la langue allemande dans les collèges de l'académie de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible