Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

    Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17233 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositif d'aide exceptionnelle pour les Français de l'étranger les plus vulnérables

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00686 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13352 posée par M. Christian Cambon

    Pensions des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12636 posée par M. Roland Courteau

    Officialisation de la date du 19 mars

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08549 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07600 posée par M. Roland Courteau

    Mémoire des victimes civiles et militaires d'Algérie, de Tunisie et du Maroc

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud

    Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04345 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible