Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 23222 posée par M. Simon Sutour

Contenu des journées « défense et citoyenneté »

Réponse du Ministère de la défense

15/09/2016
Pertinence
Question n° 07574 posée par M. René Teulade

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07073 posée par M. Charles Guené

Éligibilité à l'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 23025 posée par Mme Annie David

Modification du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

15/03/2012
Pertinence
Question n° 17994 posée par Mme Annie David

Modification du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17642 posée par M. André Trillard

Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour les personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17488 posée par M. Jacques Legendre

Reconnaissance des maladies professionnelles pour les personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17503 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Prise en compte des maladies professionnelles pour les personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Ivan Renar

Intégration de la notion de « maladies professionnelles » dans le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17422 posée par M. Daniel Percheron

Reconnaissance des maladies imputables à leur service dont souffrent certains personnels militaires à la retraite

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/03/2011
Pertinence