Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

565 questions

Question n° 23222 posée par M. Simon Sutour

Contenu des journées « défense et citoyenneté »

Réponse du Ministère de la défense

15/09/2016
Pertinence
Question n° 07574 posée par M. René Teulade

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07073 posée par M. Charles Guené

Éligibilité à l'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 23025 posée par Mme Annie David

Modification du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21006 posée par Mme Colette Giudicelli

Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés contractuels et aux réservistes opérationnels

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

24/11/2011
Pertinence
Question n° 18883 posée par Mme Michelle Demessine

Maladies professionnelles et reconnaissance de l'exposition à l'amiante des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18455 posée par M. Guy Fischer

Reconnaissance au titre de maladies professionnelles des maladies contractées en service par les militaires et anciens militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Pertinence
Question n° 17994 posée par Mme Annie David

Modification du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17834 posée par M. Michel Sergent

Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17939 posée par Mme Monique Papon

Maladies professionnelles des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Pertinence