Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation des plus fragiles

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 19982 posée par M. Éric Bocquet

Crise sanitaire et hausse du nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19410 posée par M. Guillaume Chevrollier

Précarité chez les jeunes

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

Précarité des étudiants français

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1131G posée par M. Éric Bocquet

Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13601 posée par Mme Marie Mercier

Précarité des étudiants français

La question a été transformée.

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13116 posée par Mme Laurence Cohen

Précarité et détresse des étudiants

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

Pauvreté et inégalités sociales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pauvreté des jeunes et des parents isolés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence