Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 24486 posée par M. Georges Gruillot

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34248 posée par M. Jean-François Picheral

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1146S posée par M. Jean-François Picheral

    Politique de dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03598 posée par M. Jean Bizet

    Généralisation du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03748 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03892 posée par Mme Nelly Olin

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03921 posée par M. Adrien Gouteyron

    Généralisation du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04370 posée par M. Jacques Peyrat

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05377 posée par M. Bernard Joly

    Financement du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible