Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0825S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Quel avenir pour les papeteries de Condat

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0462S posée par Mme Laurence Harribey

    Impact du prix des médicaments sur la situation financière des entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0354S posée par Mme Céline Brulin

    Restructuration du groupe Renault

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir du site industriel d'Hambach

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'usine GGB de Dieuze

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0520S posée par M. Serge Babary

    Situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1217S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1181S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Brevets industriels Carbone Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'industrie papetière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0965S posée par M. Pierre Laurent

    Devenir de l'entreprise Sanofi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible