Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong

Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil

Réponse du ministère : Industrie

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 24060 posée par M. Marc Boeuf

Fabrication des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24239 posée par M. Georges Gruillot

Achat de bois finlandais par le service national des annuaires de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

31/12/1992
Pertinence
Question n° 24808 posée par M. Jacques Machet

Application de la loi du 4 janvier 1992 modifiant le code du service national

Réponse du ministère : Postes

25/02/1993
Pertinence
Question n° 24837 posée par M. Franck Sérusclat

Fabrication des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

25/02/1993
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Ivan Renar

Création d'hypercomplexes cinématographiques

Réponse du ministère : Culture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'entreprise 3-M France

Réponse du ministère : Emploi

13/12/1995
Pertinence
Question n° 18345 posée par M. Guy Lemaire

Politiques communautaires : réseau Natura 2 000

La question est caduque

24/10/1996
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1996
Pertinence