Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 0603G posée par M. Hussein Bourgi

    Antisémitisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08768 posée par M. Michel Canévet

    Application de la convention Franco-italienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir de l'entreprise Valdunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01087 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28285 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pour la défense d'une filière française du photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

    Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard

    Plan social de Ferropem

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

    Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible