Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

345 questions

Question n° 00602 posée par M. Rémi Herment

Nuisances consécutives à la fermeture de sites industriels

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Jean Delaneau

Nomination de délégués régionaux aux risques majeurs

Réponse du ministère : Risques technologiques

02/06/1988
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Louis Souvet

Responsabilité des communes en cas d'accident de baignade

Réponse du ministère : Intérieur

07/09/1989
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Roger Husson

Situation et avenir de certains sites industriels de la région lorraine

Réponse du ministère : Plan

24/11/1989
Pertinence
Question n° 09539 posée par M. Robert Vizet

Financement par le FEDER des opérations de reconversion industrielle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09786 posée par M. Albert Voilquin

Information sur le nucléaire

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1990
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'informatique et de l'électronique françaises

Réponse du ministère : Industrie

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17260 posée par M. Paul Souffrin

Installation des jeunes agriculteurs en Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1991
Pertinence
Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1992
Pertinence
Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence