Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

09/12/1994
Pertinence
Question n° 09174 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement supérieur (situation des universités du Nord - Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote

Situation de l'Université française du Pacifique

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1997
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

Situation dans les universités

Réponse du Premier ministre

15/05/2009
Pertinence
Question n° 13114 posée par M. Michel Sergent

Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2010
Pertinence
Question n° 14167 posée par M. Yves Dauge

Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/07/2010
Pertinence
Question n° 22562 posée par M. Jean-Yves Leconte

Université française en Arménie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0135C posée par M. Robert Tropeano

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence