Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

Question n° 27849 posée par M. Jean-Noël Guérini

Centres dentaires

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26337 posée par Mme Véronique Guillotin

Accès aux soins dentaires des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22934 posée par M. Bernard Bonne

Lacunes de la réforme 100 % santé pour les soins dentaires

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22823 posée par Mme Véronique Guillotin

Accès aux soins dentaires des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17698 posée par Mme Nadia Sollogoub

Répartition géographique des facultés dentaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/09/2020
Pertinence
Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir

Mesures de soutien aux dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15934 posée par Mme Christine Prunaud

Reprise de l'activité des dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15664 posée par Mme Laurence Harribey

Situation des chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15685 posée par Mme Esther Benbassa

Manque de matériel médical pour les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence