Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
94 questions
-
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25946 posée par M. Jean-Claude Anglars
Situation de la psychiatrie publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25769 posée par M. Alain Milon
Soins sans consentement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25169 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23320 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réforme de la psychiatrie suite aux conséquences de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21877 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réforme du financement de la psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21206 posée par M. Cyril Pellevat
Manque de place dans les services psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20111 posée par Mme Nathalie Delattre
Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20026 posée par M. Jean Louis Masson
Sectorisation des soins psychiatriques
La question est caduque
Pertinence