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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25946 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de la psychiatrie publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25769 posée par M. Alain Milon

    Soins sans consentement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25169 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23320 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réforme de la psychiatrie suite aux conséquences de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21877 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réforme du financement de la psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21206 posée par M. Cyril Pellevat

    Manque de place dans les services psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20111 posée par Mme Nathalie Delattre

    Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20026 posée par M. Jean Louis Masson

    Sectorisation des soins psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne