Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25719 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Pensions des militaires du bataillon des marins-pompiers

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des pensions de lieutenants de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2006
Pertinence
Question n° 17998 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des pensions des lieutenants de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

09/06/2005
Pertinence
Question n° 04476 posée par M. Louis Moinard

Situation des retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

20/01/1994
Pertinence
Question n° 23792 posée par M. Albert Voilquin

Pouvoir d'achat des retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

03/12/1992
Pertinence
Question n° 21876 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des retraités militaires du Grand Ouest

Réponse du ministère : Défense

02/07/1992
Pertinence
Question n° 12888 posée par M. Louis Moinard

Revendications des retraités militaires de Vendée

Réponse du ministère : Défense

13/12/1990
Pertinence
Question n° 11955 posée par M. Edouard Le Jeune

Intégration des primes dans le calcul de la retraite des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

11/10/1990
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur des veuves

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06820 posée par M. Louis De Catuelan

Retraite des veuves de militaires

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence