Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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778 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

778 questions

  1. Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10662 posée par M. Patrick Kanner

    Accompagnement de la filière de l'endive et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10488 posée par M. Dany Wattebled

    Moratoire sur l'interdiction du benfluraline pour défendre la filière de l'endive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des filières de l'endive et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10453 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Moratoire sur l'interdiction du benfluraline pour défendre la filière de l'endive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10454 posée par M. Olivier Henno

    Demande de moratoire concernant l'interdiction du benfluraline dans la culture des endives et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10456 posée par M. Franck Dhersin

    Endives et chicorée et moratoire sur l'interdiction du benfluraline

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10314 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Médecine du travail

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Interdiction du bonalan et ses conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible