Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 15403 posée par M. Joël Labbé

Situation des horticulteurs et pépiniéristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15329 posée par M. Hervé Gillé

Avenir des entreprises horticoles et des pépinières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15334 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des entreprises d'horticulteurs et de pépiniéristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15338 posée par Mme Florence Lassarade

Crise sanitaire et horticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15368 posée par M. Pascal Martin

Conséquences de la pandémie de coronavirus sur les horticulteurs et les pépiniéristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15375 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés de la filière horticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon

Renforcement des aides aux artisans fleuristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15398 posée par M. Christophe Priou

Conséquences de la crise du Covid-19 sur les établissements d'horticulture et les pépiniéristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15087 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. François Bonhomme

Soutien à la filière horticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence