Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Daniel Soulage

    Aide aux producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20092 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Instauration d'une assurance revenu dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14651 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'institut technique de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16323 posée par M. Pascal Martin

    Proposition de la filière cidricole de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18348 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18382 posée par M. Éric Jeansannetas

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18425 posée par M. Jean-Claude Requier

    Convention d'objectifs et de moyens entre l'État et la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18436 posée par Mme Laurence Harribey

    Convention d'objectifs de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18440 posée par M. Daniel Chasseing

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion pour 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible