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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux spectacles vivants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade
Situation du secteur du spectacle vivant
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0325S posée par Mme Laurence Harribey
Difficultés des entrepreneurs de spectacles historiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 21673 posée par M. Roland Courteau
Taxe de 3,5 % pour les spectacles amateurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant
Licence d'entrepreneur de spectacles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant
Licence d'entrepreneur de spectacles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Licence d'entrepreneur de spectacles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 06910 posée par M. Philippe Madrelle
Défense des spectacles vivants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 05253 posée par M. André Dulait
Préoccupation des scènes nationales accueillant des spectacles vivants
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Subventions accordées aux entreprises de spectacles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence