Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

Collecte de plasma par aphérèses

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05153 posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires et études pharmaco-épidémiologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 09761 posée par M. Jacky Le Menn

Dossier médical informatisé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

Législation sur la cigarette électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/08/2014
Pertinence
Question n° 14396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions préalables à la réussite du tiers payant pour les médecins généralistes ou spécialistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/01/2015
Pertinence
Question n° 17310 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Dispensation de médicaments par voie électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 17848 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dispensation des médicaments par voie électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/09/2015
Pertinence