Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 11612 posée par M. Yves Détraigne

Régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2014
Pertinence
Question n° 10685 posée par M. Michel Le Scouarnec

Réforme du régime de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2014
Pertinence
Question n° 09675 posée par M. Michel Le Scouarnec

Réforme du régime de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 06613 posée par Mme Danièle Pourtaud

Pérennité de l'assurance chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06374 posée par M. Charles Ginésy

Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06116 posée par M. Emmanuel Hamel

Régime d'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/03/2003
Pertinence
Question n° 05943 posée par M. Serge Mathieu

Assurance chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2003
Pertinence
Question n° 05521 posée par M. Christian Gaudin

Régime d'indemnisation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/02/2003
Pertinence
Question n° 01217 posée par M. Ivan Renar

Régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/07/2002
Pertinence
Question n° 36753 posée par M. Ivan Renar

Avenir du régime spécifique d'assurance chômage des artistes

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence