Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

    Situation critique du système électrique en Martinique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer

    Développement durable du photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0938S posée par M. Louis Pinton

    Échelon géographique pertinent pour l'implantation et la fiscalité des éoliennes terrestres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démantèlement des centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0877S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Tarifs d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0858S posée par M. Gérard Bailly

    Participation de l'agriculture à la mise en oeuvre des énergies renouvelables

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0854S posée par M. Jean Boyer

    Avenir du photovoltaïque

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0824S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Tarif d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible