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Questions avec et sans réponses

55 questions

1. Question n° 15834 posée par M. Marcel Rainaud

   Lutte contre les pollutions marines liées aux polychlorobiphényles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/11/2010

   Pertinence

2. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

   Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/10/2010

   Pertinence

3. Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel

   Projets photovoltaïques

   La question est caduque

   30/09/2010

   Pertinence

4. Question n° 14495 posée par M. Jean Louis Masson

   Règles d'urbanisme et exploitations agricoles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/07/2010

   Pertinence

5. Question n° 14496 posée par M. Jean Louis Masson

   Possibilité d'interdire la culture de terrains agricoles se trouvant dans le périmètre de protection d'un captage d'eau potable

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   15/07/2010

   Pertinence

6. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/07/2010

   Pertinence

7. Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson

   Valeur des droits de chasse

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/06/2010

   Pertinence

8. Question n° 13801 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Modalités de gestion adaptées aux espèces de gibiers et aux milieux

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 13611 posée par M. Philippe Marini

   Projet d'arrêté relatif au stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/05/2010

   Pertinence

10. Question n° 13238 posée par M. François Marc

    État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    29/04/2010

    Pertinence