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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 15834 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre les pollutions marines liées aux polychlorobiphényles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15609 posée par M. Jean Besson
Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel
Projets photovoltaïques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14495 posée par M. Jean Louis Masson
Règles d'urbanisme et exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14496 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'interdire la culture de terrains agricoles se trouvant dans le périmètre de protection d'un captage d'eau potable
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des droits de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 13801 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Modalités de gestion adaptées aux espèces de gibiers et aux milieux
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13611 posée par M. Philippe Marini
Projet d'arrêté relatif au stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13238 posée par M. François Marc
État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence