Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal

Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09062 posée par Mme Valérie Boyer

Demandes d'immatriculation à la sécurité sociale émises par des personnes nées à l'étranger

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

16/11/2023
Pertinence
Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne

Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04705 posée par M. Yves Détraigne

Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

12/01/2023
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

Aide alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01873 posée par Mme Véronique Guillotin

Accessibilité du concours national de praticien hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00798 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation des associations caritatives

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence