Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
110 questions
-
Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10260 posée par M. Rodolphe Désiré
Contrôles des frontières Sud de la Martinique
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 10262 posée par M. Rodolphe Désiré
Sécurité et coopération dans la Caraïbe
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 09681 posée par Mme Anne-Marie Payet
Insécurité dans les transports en commun, en particulier à la Réunion
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 08846 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Sécurisation du réseau de cars départementaux à la Réunion
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 06291 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance des cultes protestant et israélite en Guyane
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 05105 posée par M. Jean Louis Masson
Extension à la Guyane des dispositions résultant du Concordat de 1801
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 03298 posée par M. Rodolphe Désiré
Sécurité et coopération dans la Caraïbe
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 39030 posée par M. Dominique Larifla
Insécurité en Guadeloupe et protection des citoyens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37296 posée par M. Gaston Flosse
Manque d'effectifs de la police nationale en Polynésie française
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence