Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 12681 posée par Mme Christine Herzog

Utilisation de pesticides à côté de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Loïc Hervé

Impacts du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/09/2019
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

Utilisation de pesticides à côté de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11784 posée par M. Serge Babary

Création de zones de non traitement par des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 09282 posée par Mme Élisabeth Lamure

Mesures de protections des riverains et produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/03/2019
Pertinence