Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 22636 posée par M. Gérard Bailly

Entretien des cours d'eau et police de l'eau

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay

Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 11935 posée par M. Jean-François Rapin

Projet de décret portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 14793 posée par M. Jean Louis Masson

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence
Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

08/10/2020
Pertinence