Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1141S posée par M. Michel Vaspart

    Indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon

    Danger des munitions chimiques immergées

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13668 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12953 posée par M. Jean-François Rapin

    Réforme envisagée de la signalisation maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12521 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des parcs marins

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

    Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12061 posée par M. Roland Courteau

    Plan régional relatif à la gestion des déchets marins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible