Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

142 questions

1. Question n° 08324 posée par M. Guillaume Gontard

   Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

   Pollution médicamenteuse de l'eau en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06335 posée par Mme Françoise Férat

   Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

   Stratégie d'éradication du scarabée japonais

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06339 posée par Mme Françoise Férat

   Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06230 posée par M. Laurent Burgoa

   Contradictions de services de l'État

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 05011 posée par M. Sebastien Pla

   Agence de protection et de développement durable pour protéger la Méditerranée

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04587 posée par M. Hervé Maurey

   Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04591 posée par M. Hervé Maurey

    Dérogation à l'obligation de réalisation d'une évaluation environnementale pour certaines installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    22/12/2022

    Pertinence