Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

295 questions

Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron

Convention citoyenne pour le climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau

Rénovation énergétique des logements

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16058 posée par M. Emmanuel Capus

Difficultés spécifiques à l'instruction et la délivrance des certificats d'économie d'énergie

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey

Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence