Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02043 posée par M. Thierry Cozic

    Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01946 posée par M. Philippe Mouiller

    Reconnaissance des entreprises de transport de personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0043S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00602 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'application du forfait transport

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10790 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'application du forfait transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00738 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Convention entre les artisans du taxi et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible