Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

    Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

    Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0886G posée par M. Stéphane Artano

    Extension du plateau continental au large de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0489G posée par Mme Lana Tetuanui

    Plainte à l'ONU sur les essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0995G posée par M. Maurice Antiste

    Aide humanitaire entre la Martinique et Haïti

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0684G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0249C posée par M. Antoine Karam

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0649S posée par M. Jacques Mézard

    Extension du plateau continental dans les territoires ultramarins

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible