Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

  1. Question n° 0807G posée par Mme Yolande Boyer

    La situation d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Le voyage en France de M. Kadhafi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

    Débat de politique étrangère et de défense

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0357G posée par Mme Dominique Voynet

    Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0420G posée par Mme Dominique Voynet

    Emprisonnement des binationaux à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0497G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    L'assaut israélien au large de Gaza

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Politique étrangère

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0581G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations France-Tunisie

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible