Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

    Imbroglio des pneus neige

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

    Transport sanitaire en Lozère

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0639G posée par Mme Nathalie Goulet

    Fraude dans l'obtention des visas

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau

    Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

    Limitations de vitesse

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0149G posée par M. Michel Raison

    Limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

    Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

    Circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible