Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Prise en charge de l'amniocentèse

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. François Autain

Application des lois bioéthiques

Réponse du ministère : Recherche

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

Réponse du ministère : Santé

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. André Égu

Situation des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Santé

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Philippe Arnaud

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Jean Huchon

Conditions de travail des anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Louis Althapé

Dépénalisation des drogues douces

Réponse du ministère : Santé

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence