Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16882 posée par M. Max Brisson

    Évolutions des missions des centres médico-psychopédagogiques prévues en Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06342 posée par M. Michel Doublet

    Recommandations de l'INSERM pour le dépistage et la prévention des troubles mentaux chez l'enfant et l'adolescent

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06344 posée par M. Michel Doublet

    Dépistage et prévention des troubles mentaux chez l'enfant et l'adolescent : questionnaire pour repérer les signes d'alerte

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06345 posée par M. Michel Doublet

    Formation des professionnels de santé au développement cognitivo-socio-affectif des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06346 posée par M. Michel Doublet

    Moyens d'un diagnostic précoce par les pédopsychiatres des troubles mentaux chez l'enfant et l'adolescent

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06347 posée par M. Michel Doublet

    Intégration des indicateurs du développement sensorimoteur, cognitif et émotionnel aux rubriques du carnet de santé des deux premières années

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage précoce des troubles mentaux des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne