Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

    Québec : reconnaissance des diplômes français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

    Déclarations de Téhéran

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03770 posée par M. Richard Yung

    Grève des personnels de l'ambassade et des consulats de France en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

    Pérennité de la bourse Lavoisier

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

    Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09641 posée par Mme Claudine Lepage

    Sécurité des chercheurs français de l'Institut français de recherche en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11306 posée par M. Christian Cointat

    Demandes de naturalisation présentées par des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible