Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 15012 posée par M. François Marc

    Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21992 posée par M. François Marc

    Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01950 posée par M. Louis de Broissia

    Situation des professionnels de santé étrangers travaillant dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04645 posée par M. Alain Gournac

    Situation professionnelle des titulaires d'un DIS

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09156 posée par Mme Claudine Lepage

    Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10351 posée par M. François Patriat

    La situation des médecins et pharmaciens titulaires du diplôme inter-universitaire de spécialisation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Santé et sommeil des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

    Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15649 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Niveau de formation pour les masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19335 posée par M. Michel Boutant

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible