Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 10679 posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la réforme du deuxième cycle des études de médecine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10573 posée par Mme Annie Le Houerou

    Conditions d'études en médecine

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05268 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00274 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions d'exercice en France de dentistes étrangers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard

    Etudiants et chercheurs français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20128 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicides étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17229 posée par Mme Françoise Laborde

    Rentrée de septembre 2020 dans les universités françaises suite à la crise sanitaire du coronavirus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne