Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

Place des universités en matière de recherche

La question a été retirée pour cause de décès.

03/11/2005
Pertinence
Question n° 14591 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place du système LMD

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des éditions universitaires françaises

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/10/2004
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/02/2004
Pertinence
Question n° 03556 posée par M. Christian Cointat

Rapports universitaires entre la France et la Suisse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/10/2002
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des éditions universitaires françaises

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence
Question n° 39778 posée par M. Emmanuel Hamel

Offre faite par les universités françaises aux étudiants étrangers

La question est caduque

02/05/2002
Pertinence
Question n° 38851 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une université française en Egypte

Réponse du ministère : Éducation

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38517 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Diffusion des publications universitaires

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence