Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Universités françaises: nombre d'habilitations

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1981
Pertinence
Question n° 18662 posée par M. Paul d'Ornano

Inscription des jeunes Français de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

26/07/1984
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Paul d'Ornano

Inscription des jeunes Français de l'étranger dans les universités françaises (note d'information DCRI CM15)

La question est caduque

03/10/1985
Pertinence
Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06090 posée par M. Louis Souvet

CEE: reconnaissance et équivalence des diplômes

La question est caduque

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Gérard Delfau

Création d'une licence d'occitan

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence