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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Difficultés financières des universités françaises

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   11/04/1987

   Pertinence

2. Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Conditions de la rentrée universitaire

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   26/10/1994

   Pertinence

3. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   09/12/1994

   Pertinence

4. Question n° 0447S posée par M. Léon Fatous

   Rentrée de l'université d'Artois

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1996

   Pertinence

5. Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

   Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

   Réponse du ministère : Éducation

   13/11/1997

   Pertinence

6. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

   Situation financière de l'université Paris-XII

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   13/03/2003

   Pertinence

7. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Difficultés de fonctionnement des universités françaises

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   19/01/2005

   Pertinence

8. Question n° 1228S posée par M. François Marc

   Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   25/01/2007

   Pertinence

9. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Moyens alloués à l'université de Nanterre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/02/2009

   Pertinence

10. Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    19/03/2009

    Pertinence