Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 32412 posée par M. Charles de Cuttoli

Bacheliers de l'hémisphère sud: inscription dans les universités françaises

Réponse du ministère : Universités

28/12/1979
Pertinence
Question n° 14474 posée par M. Marcel Vidal

Logement des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14554 posée par M. Emmanuel Hamel

Entrée en vigueur du nouveau système de prêts aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 22080 posée par M. Xavier de Villepin

Inscription des Français de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1992
Pertinence
Question n° 06420 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

26/05/1994
Pertinence
Question n° 07842 posée par M. Jacques Legendre

Etudiants ressortissants des pays de la zone CFA

Réponse du ministère : Coopération

22/09/1994
Pertinence
Question n° 12727 posée par M. André Maman

Information des jeunes bacheliers expatriés sur les conditions d'entrée à l'université

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1995
Pertinence
Question n° 13523 posée par M. Jean Bernadaux

Etudiants de nationalité congolaise

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1996
Pertinence
Question n° 14048 posée par M. Michel Moreigne

Situation financière des étudiants congolais en France

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1996
Pertinence
Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence