Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 33036 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants en médecine en PCEM 1 de l'étranger: validité dans une université française

Réponse du ministère : Universités

26/02/1980
Pertinence
Question n° 18662 posée par M. Paul d'Ornano

Inscription des jeunes Français de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

26/07/1984
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06090 posée par M. Louis Souvet

CEE: reconnaissance et équivalence des diplômes

La question est caduque

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Ivan Renar

Rentrée 1987-1988 à l'UER de sciences économiques de Lille

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

25/06/1987
Pertinence
Question n° 08628 posée par M. Hubert Martin

Equivalence entre diplômes français et hongrois

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1990
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des magistères au sein de l'université

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1997
Pertinence
Question n° 31318 posée par M. André Maman

Inscription à l'université des titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

22/02/2001
Pertinence
Question n° 38496 posée par M. Christian Cointat

Diplômes de médecine de l'université Saint-Joseph de Beyrouth

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 00817 posée par M. Christian Cointat

Diplômes de médecine de l'université Saint-Joseph de Beyrouth

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

18/07/2002
Pertinence