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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14790 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Accès des titulaires d'un diplôme universitaire d'urbanisme au concours d'ingénieur territorial
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38516 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Catalogue électronique des oeuvres des musées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 38517 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Diffusion des publications universitaires
La question est caduque
Pertinence