Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06090 posée par M. Louis Souvet

    CEE: reconnaissance et équivalence des diplômes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12848 posée par M. Louis Souvet

    Incohérences en matière de recrutement des praticiens spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32527 posée par M. Louis Souvet

    Titres universitaires et conditions d'exercice de la médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13205 posée par M. Louis Souvet

    Situation des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation (DIS)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13734 posée par M. Louis Souvet

    Réforme du code civil

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible