Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

    Pratique de la langue française en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36154 posée par M. Louis Duvernois

    Francophonie au Vietnam

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03077 posée par M. Jacques Legendre

    Présence culturelle française en Tchouvachie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15686 posée par M. Edmond Lauret

    Défense de la francophonie dans les DOM

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05945 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement francophone dans la République de Vanuatu

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15542 posée par M. Henri Collette

    Perspectives de création d'une université française à Moscou

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09358 posée par M. Olivier Roux

    Conséquences de la restructuration de services du ministère des affaires étrangères sur la situation des lecteurs et attachés linguistiques en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible