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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson
Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21955 posée par M. Philippe Bas
Carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez
Carte du combattant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron
Revendications des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21176 posée par Mme Sophie Joissains
Anciens combattants harkis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant
Journée mémorielle du 11 novembre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21008 posée par M. Michel Le Scouarnec
Modalité d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20894 posée par M. Jean-Claude Leroy
Disparités dans le taux des pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence